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Hengwiller
Conseil Municipal

Le Conseil Municipal s'est réuni le 16 juillet 2018 à 20h15.

Ordre du jour

Désignation du secrétaire de séance
Approbation du PV de la séance du 17 avril 2018
Attribution des lots concernant la construction d'un atelier communal comprenant un local de rangement, une serre pédagogique avec un espace réservé pour la commune, les associations et l'école
Mise en conformité de la collectivité à la Loi Informatique et Libertés - Désignation d'un délégué à la protection des données
Procédure de médiation préalable obligatoire concernant certains litiges administratifs de personnel (voir mail transmis le 25 juin 2018 par le Centre de Gestion)
Contrat d'assurance GROUPAMA - Souscription d'un nouveau contrat
Encaissement d'un chèque de GROUPAMA suite à modification de contrat
Logement communal au-dessus de la mairie
Décisions prises dans le cadre des délégations consenties au Maire
Création d'un jardin du souvenir - règlement
Urbanisme Informations
Communications et divers

Le Maire, Marcel BLAES

Procès verbaux 2014
18 novembre 2014
13 octobre 2014
1er octobre 2014
16 septembre 2014
18 août 2014
20 juin 2014 - Elections sénatoriales
20 juin 2014
30 mai 2014
24 avril 2014
8 avril 2014
28 mars 2014
3 mars 2014
4 février 2014

Arrêtés municipaux
Accès poids lourds	ARRETE interdisant l'accès aux poids lourds de plus de 3.5 tonnes sur le chemin communal situé sur le ban de la commune entre Hengwiller et Birkenwald

Autres arrêtés
Arrêté préfectoral portant sur la chasse	Périodes d'ouverture 2017/2018

LE PLAN LOCAL D'URBANISME
Le PLU est constitué, d'une part d'un plan de zonage, et d'autre part d'un règlement portant sur les différentes zones définies dans le plan de zonage.
	Plan de zonage
	Le PLU

Commune de Hengwiller

4 rue de l'école
67440 HENGWILLER

Tél/Fax : 03 88 70 62 28

mairie@hengwiller.fr

Le vendredi de 18h30 à 20h00